Copropriété COPROPRIETE DU 35 PLACE COURBET - 35 place gustave courbet 25290 Ornans
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Ornans / 35 place gustave courbet 25290 Ornans
Copropriété COPROPRIETE DU 35 PLACE COURBET
La copropriété COPROPRIETE DU 35 PLACE COURBET est située dans la commune de Ornans.
La période de construction de cette copropriété est inconnue.
Elle est immatriculée sous le numéro AH9394545.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété est composée de 5 lots, dont 5 lots principaux, 5 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété COPROPRIETE DU 35 PLACE COURBET
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | COPROPRIETE DU 35 PLACE COURBET |
| Adresse | 35 place gustave courbet 25290 Ornans  |
| Construction | Inconnue |
| Immatriculation | AH9394545 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 5 | Lots |
|---|---|
| 5 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 5 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 10/01/2023 |
| Règlement de copropriété | 25/06/1986 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25434-076-AB-0044 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
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